Toute notre documentation

Compte bancaire

• Principales modifications - Conditions Générales du Compte courant - Associations à compter du 1er janvier 2022
• Conditions Générales Compte courant - Associations, valables à compter du 1er janvier 2022
• Compte courant - Associations - Conditions générales à compter du 1er Janvier 2023
• Principales modifications Conditions Générales à compter du 1er janvier 2023

Compte bancaire – Droit au compte

• Conditions Générales Services bancaires de base - Associations à compter du 1^er mai 2023

Compte de titres

• Conditions Générales Compte de titres - Personnes morales et entreprises individuelles

Encaissements

• Conditions Générales Sogecommerce (et Lite)

• Conditions Générales Sogenactif 2.0 (souscription antérieure au 25/07/2022)

• Conditions Générales Sogenactif 2.0 (souscription à compter du 25/07/2022)

• Conditions Générales Contrat flux Internet

• Conditions Générales Sogefactures

• Conditions Générales Contrat flux VPC

• Conditions Générales Contrat VPC e-gestion

• Conditions Générales Contrat Monétique flux encaissement de proximité et MPOS

Coffre fort

• Conditions Générales Coffre fort 2020
• Conditions Générales Coffre fort 2022
• Conditions Générales Coffre fort 2023

Compte bancaire – Livret

• Conditions Générales Livret A Associations à compter du 1er Avril 2023

Cartes Bancaires

• Carte CB Visa Business et carte CB Visa Gold Business - Conditions générales
• Carte affaires Environnement Corporate et Corporate Executive CB Mastercard - Conditions générales (de fonctionnement)
• Carte affaires Environnement CB Visa et CB Visa Gold - Conditions générales (de fonctionnement)
• Carte affaires Environnement Corporate et Corporate Executive CB Mastercard - Conditions générales
• Carte logée Voyages Mastercard - Conditions générales
• Carte affaires Environnement CB Visa et CB Visa Gold - Conditions générales

Notices d’informations

• Notice d'informations d'assurances et d'assistance de la carte Visa Business
• Notice d'informations d'assurances et d'assistance de la carte Visa Affaire
• Notice d'informations d'assurances et d'assistance de la carte Visa Gold Affaires
• Notice d'informations d'assurances et d'assistance de la carte Corporate Mastercard 
• Notice d'informations d'assurances et d'assistance de la carte Corporate Executive Mastercard
• Notice d'informations d'assurances et d'assistance de la carte Visa Gold Business

• Conditions Générales Contrat d’abonnement Progéliance Net – Juillet 2020

• Conditions Générales Contrat d'abonnement Progéliance Net - applicables à compter du 1er janvier 2023

• Conditions Générales Contrat d'abonnement Progéliance Net - applicables à compter du 28 Septembre 2021

• Conditions Générales Contrat d’abonnement Sogecash Net – Juillet 2020

• Conditions Générales Contrat d’abonnement Sogecash Net – Mars 2023

• Conditions Générales Sogecash Net - à compter du 28 Septembre 2021

• Conditions Générales contrat Sogestel PeSIT

• Conditions Générales contrat Sogestel EBICS T

• Certificat Banque – EBICS – Juin 2019

Compte bancaire - Droit au compte

• Le guide du droit au compte
• La charte d’accessibilité

Loi Eckert : comptes inactifs, coffres forts inactifs
Fonds de Garantie des Dépôts et Résolution (FGDR)

Compte de titres

• Réglementation CSDR

Crédits

• Taux d’usure
• La convention AERAS

Epargne

• Prise en compte des risques en matière de durabilité

Médiateur

• Charte de la médiation
• Rapport d'activité